© 2026 Halo Service Solutions Ltd. Société enregistrée en Écosse sous le numéro SC216980. Siège social : Cartref, Bonar Bridge, Ardgay, IV24 3AR.
[Remarque : ces conditions ne constituent qu'un cadre et doivent être examinées et finalisées par le service juridique de Halo avant leur publication.]
[Qui dirige Halo Labs (Halo Service Solutions Ltd) ? Qu'est-ce que Halo Labs ? À qui s'appliquent les présentes conditions générales ? Et quel est leur rapport avec tout contrat distinct signé avec une entreprise participante ?]
[Qui peut postuler : stade de développement de l'entreprise, lieu d'implantation, secteur d'activité ou autres critères, et éventuelles exclusions.]
[Comment postuler, comment les candidatures sont évaluées, le fait que Halo puisse accepter ou refuser toute candidature à sa seule discrétion, ainsi que les délais de réponse prévus.]
[Fonctionnement des niveaux Bronze, Argent et Or, modalités de passage d'un niveau à l'autre pour les entreprises, et précisions sur le fait que l'accompagnement dépend des capacités internes et peut évoluer.]
[Accès au bâtiment Halo, règlement intérieur, santé et sécurité, sécurité, visiteurs, conduite à tenir et droit de Halo de retirer l'accès.]
[La nature du mentorat et du soutien apporté par le service, à savoir qu'ils sont fournis de bonne foi et ne constituent pas des conseils professionnels, et qu'ils ne créent pas de relation de travail, de partenariat ou de mandat.]
[Modalités de traitement par chaque partie des informations confidentielles partagées par l'intermédiaire de Halo Labs, ainsi que les éventuelles exceptions.]
[Le fait que les entreprises participantes conservent la propriété de leur propre propriété intellectuelle, et les modalités de gestion des œuvres développées conjointement.]
[Toute discussion relative à des investissements, des coentreprises, des accords de dénomination ou de partenariat de marque revêt un caractère exploratoire, n'engage aucune des deux parties et est soumise à la conclusion d'un accord écrit distinct.]
[Comment sont utilisées les données à caractère personnel issues des candidatures et du formulaire de demande de renseignements, avec un lien vers la Politique de confidentialité.]
[Limites de la responsabilité de Halo et exclusions ne pouvant être limitées par la loi.]
[Comment chacune des parties peut mettre fin à la participation d'une entreprise à Halo Labs, et ce qui se passe en cas de sortie.]
[Le fait que Halo puisse mettre à jour les présentes conditions, et la manière dont les modifications seront communiquées.]
[Quelle législation s'applique aux présentes conditions générales et quelles sont les juridictions compétentes ? Halo Service Solutions Ltd est une société enregistrée en Écosse ; veuillez donc préciser s'il s'agit du droit écossais ou du droit anglais et gallois.]
Pour toute question concernant ces conditions, veuillez envoyer un e-mail à labs@usehalo.com.